Mentions légales
Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Showroom d’Architecte l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
Showroom d’Architecte
SAS [Nom de la société]
Adresse : [Adresse complète]
Téléphone : [Numéro]
Email : contact@showroomarchitecte.com
SIRET : [Numéro SIRET]
Directeur de la publication : [Nom du responsable légal]
Hébergement
Le site est hébergé par :
[Nom de l’hébergeur]
Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
Téléphone : [Téléphone de l’hébergeur]
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du site Showroom d’Architecte est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation préalable écrite de l’éditeur.
Responsabilité
Showroom d’Architecte ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.
Droit applicable
Tout litige en relation avec l’utilisation du site Showroom d’Architecte est soumis au droit français.